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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE
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MOA design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOA design
MOA ARCHITECTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4004153
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/05/2023
MOA design de MOA ARCHITECTURE

Présentation de la marque MOA design

Déposée le 13 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOA design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE domicilié(e) 8 Av. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 353 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOA ARCHITECTURE, JULIEN MONFORT & LAURE PANTEZ domicilié(e) 8 AV. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque MOA design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA design est expirée depuis le 13 mai 2023.

MOA ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : MOA architecture


MOA ARCHITECTURE, SARL - 8 Av. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 529353658


MOA ARCHITECTURE, JULIEN MONFORT & LAURE PANTEZ - 8 AV. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Constructions non métalliques.

Armoires. Objets d'art en bois, en cire, en plâtres ou en matières plastiques. Bancs. Etagères de bibliothèques. Buffets roulants. Buffets. Bureaux. Cadres. Caisses en bois ou en matières. Plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques. Caisses non métalliques / bahuts non métalliques / coffres non métalliques / coffrets. Canapés. Casiers. Chaises longues. Chaises / sièges. Commodes. Comptoirs. Dessertes. Echelles en bois ou en matières plastiques. Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Établis. Étagères / rayonnages. Etaux / établis non métalliques. Eventails. Fauteuils. Garnitures de meubles non métalliques. Garnitures de fenêtres non métalliques. Garnitures de portes non métalliques. Garnitures de lits non métalliques. Glaces / miroirs. Finitions en matière plastiques pour meubles. Pans de boiserie pour meubles. Meubles métalliques. Meubles / pièces d'ameublement. Meubles de bureau. Mobiles [objets pour la décoration. Paravents. Plaques de verre pour mirroirs. Plateaux de tables. Plateaux non métalliques. Poignées de porte non métalliques. Portes de meubles. Présentoirs. Rayons de meubles. Sièges métalliques. Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage. Tables métalliques. Tables à dessin. Tables. Tabourets. Tiroirs.

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